- DSP - Piscine des Gorguettes
(28 juin 2010)
par Alain Croce
- Tarifs Portuaires
(28 juin 2010)
par Marie-Françoise Palloix
- PADD - SCOT
(28 juin 2010)
par Pascal Gillet
- Tramway Canebière/Castellane
(28 juin 2010)
par Frédéric Dutoit
- Rapport annuel sur le service public de l’eau et de l’assainissement - 2009
(28 juin 2010)
par Frédéric Dutoit
- Compte Administratif 2009
(28 juin 2010)
par Joël Dutto
- Approbation de l’affectation de l’Autorisation de Programme pour la réalisation du Tunnel Prado Sud
(25 mars 2010)
par Marie-Françoise Palloix
- Mise en conformité du Programme Local de l’Habitat - PLH
(25 mars 2010)
par Haouaria Hadj-Chikh
- Budget Primitif 2010 (BP)
(25 mars 2010)
par Patrick Magro
- Tramway Castellane / Cours Saint-Louis
(5 février 2010)
par Joël Dutto
- Débat d’Orientations Budgétaires (DOB)
(5 février 2010)
Par Patrick Magro
- Approbation des tarifs 2010 d’occupation du domaine public maritime et prestations annexes pour les ports de MPM
(23 décembre 2009)
par Joël Dutto
- Mise en service étalée du centre multifilière de Fos
(23 décembre 2009)
par Marc Poggiale
- Parking Verdun à La Ciotat - Approbation de la nouvelle grille tarifaire et du règlement d’exploitation
(23 décembre 2009)
par Joël Dutto
- Rocade L2 Nord
(23 décembre 2009)
par Haouaria Hadj-Chikh
- L’enfouissement de la passerelle autoroutière du Littoral
(23 décembre 2009)
par Frédéric Dutoit
- Principe de DSP - Piscine communautaire des Gorguettes
(23 décembre 2009)
par Alain Croce
- DSP Salon nautique de La Ciotat
(9 novembre 2009)
par Sylvia Bonifay
- PLIE - MPM Est et Ouest
(9 novembre 2009)
par Haouaria Hadj-Chikh
- Budget Supplémentaire 2009
(9 novembre 2009)
par Patrick Magro
- Ordures Ménagères Marseille
(9 novembre 2009)
par Frédéric Dutoit
- Emploi Industriel - Navale - Legré-Mante - Nestlé
(2 octobre 2009)
Question orale par Patrick Magro
- Motion sur le projet de Loi sur La Poste
(2 octobre 2009)
par Alain Croce
- Conseil Mondial de l’Eau - Loi Oudin
(2 octobre 2009)
par Haouaria Hadj-Chikh
- Tunnel Prado Sud
(2 octobre 2009)
par Marie-Françoise Palloix
- Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM)
(2 octobre 2009)
par Frédéric Dutoit
- Pôles de Compétitivité
(22 juin 2009)
par Marie-Françoise Palloix
- Compte Administratif 2008
(22 juin 2009)
par Joël Dutto
- Rapport annuel sur la qualité du service public de l’eau
(22 juin 2009)
par Pascal Gillet
- Service minimum à la RTM
(11 mai 2009)
par Joël Dutto
- Logement social et ANAH
(11 mai 2009)
par Haouaria Hadj-Chikh
- Modifications en matière de Marchés Publics
(11 mai 2009)
par Patrick Magro
- Budget Primitif 2009 (BP)
(26 mars 2009)
par Patrick Magro
- Union Navale Marseille (UNM)
(26 mars 2009)
par Marc Poggiale
- Projet Centre Ville Marseille
(19 février 2009)
par Joël Dutto
- Plan Local d’Urbanisme de Marseille
(19 février 2009)
par Marie-Françoise Palloix
- Débat d’Orientations Budgétaires (D.O.B)
(19 février 2009)
par Patrick Magro
- DSP - Incinérateur
(19 février 2009)
On ne peut être insensible à toutes les avancées que vous proposez. Car c’est autant de démonstrations que le projet peut évoluer. Mais il reste toujours à construire un projet mutualisé, acceptable pour tous, donc plus évolutif. En particulier vers un renforcement du tri-recyclage en amont, ou encore une dimension Recherche et Développement au service d’une évolution des procédés industriels vers le zéro incinération...
par Marc Poggiale
- Rapport annuel 2007 - DSP Parking Centre Ville Marseille
(19 décembre 2008)
par Marc Poggiale
- PLH/MPM Bilan 2007 - Délégation de compétence logements sociaux 2009-2014 - VEFA
(19 décembre 2008)
par Haouaria Hadj-Chikh
- Syndicat Mixte des Transports
(19 décembre 2008)
par Christine Ortiz
- Pôles de Compétitivité et emplois
(1er décembre 2008)
par Christine Ortiz
- L’unicité retrouvée de la RTM
(1er décembre 2008)
Cet avenant met un terme définitif au choix conflictuel d’une semi-privatisation du Tramway alors que son financement s’est fait à 100% sur fonds publics. Le développement de l’offre des transports en Commun est capital pour opérer la rupture attendue avec un tout automobile qui asphyxie la ville aujourd’hui. La mise en œuvre d’un véritable syndicat mixte opérationnel à l’échelle départementale, rassemblant toutes les Autorités Organisatrices des Transports intervenant sur le territoire, fait partie des urgences qui nous permettront de relever le défi. L’unicité retrouvée de la RTM ne peut qu’être un atout au service de cette mutualisation.
par Michel Illac ( Intergroupe de Gauche)
- Principe de Fiscalité Ménage
(13 octobre 2008)
Ce qui était “injuste et inefficace” en 2004 l’est tout autant aujourd’hui. Nous sommes aujourd’hui interpellés sur un principe et non sur le vote d’un budget. Nous ne pouvons pas voter Pour, en cohérence avec nos votes antérieurs sur le même sujet.
par Patrick Magro
- Plan Local d’Urbanisme de Marseille (PLU) - Modification n°17
(13 octobre 2008)
par Frédéric Dutoit
- Adhésion de Marseille Provence Métropole au GIP des Calanques
(13 octobre 2008)
par Marie-Françoise PALLOIX
- Budget Supplémentaire et Dotation de Solidarité Communautaire 2008
(13 octobre 2008)
par Joël Dutto
- A propos du service public et de La Poste
(22 juillet 2008)
par Alain Croce
- Sur la loi n°2007-1224 du 21 Août 2007 sur le dialogue et la continuité du Service Public dans les transports terrestres, réguliers de voyageurs.
(22 juillet 2008)
par Frédéric Dutoit
- Rapport sur la Chambre Régionale des Comptes
(28 juin 2008)
par Joël Dutto
- Audit sur le centre multifilières de traitement des déchets
(28 juin 2008)
par Frédéric Dutoit
- Compte Administratif 2007
(28 juin 2008)
par Patrick Magro
- Budget Primitif 2008
(8 février 2008)
par Robert Bret
Tout le monde ici, sait qu’il faut maintenant, tourner la page. Ce huitième budget que vous soumettez au vote de notre Conseil de Communauté est plus révélateur d’une fin de cycle, que d’une prospective d’avenir !
- Tunnel Prado Sud
(8 février 2008)
par Annick Boët
- Parc de stationnement Vallier - DSP et Contrat de concession
(8 février 2008)
par Marie-Yves Ledret
- Délégation de compétence Habitat et Charte partenariale pour le relogement
(8 février 2008)
par Frédéric Dutoit
- Avenant au contrat RTM/MPM
(17 décembre 2007)
par Robert Bret
- Stratégie de développement économique 2008/2014
(17 décembre 2007)
par Robert Bret
- Débat d’Orientations Budgétaires (D.O.B)
(17 décembre 2007)
par Patrick Magro
- Parking Blancarde - Délégation de Service Publique
(19 novembre 2007)
par Marie-Yves Ledret
- Centre de Transfert des déchets MPM/EST
(8 octobre 2007)
par Robert Bret
- Plan Local de l’Habitat : Bilan de la première année
(8 octobre 2007)
par Frédéric Dutoit
- Parking de stationnement Cassini
(8 octobre 2007)
par Marie-Yves Ledret
- Boulevard Urbain Sud et Partenariat Public Privé
(8 octobre 2007)
par Marie-Françoise Palloix
- Budget Supplémentaire 2007
(8 octobre 2007)
par Robert Bret
- Tarification Desserte maritime du Frioul
(29 juin 2007)
par Christian Pellicani
- Quel avenir pour le Port Autonome ?
(29 juin 2007)
par Frédéric Dutoit
- Compte Administratif 2006
(29 juin 2007)
par Annick Boët
- Taxe d’Enlèvement des Ordures ménagères 2007
(26 mars 2007)
par Annick Boët
- Contribution d’investissement versée à la RTM
(26 mars 2007)
par Michel Illac
- L2 Protocole d’intention pour un Partenariat Public Privé
(26 mars 2007)
par Christine Ortiz
- Desserte maritime du Frioul
(26 mars 2007)
par Christian Pellicani
- Lignes structurantes RTM
(26 mars 2007)
par Annick Boët
- Budget Primitif et Dotation de Solidarité des Communes 2007
(26 mars 2007)
par Michel Illac
- Débat d’Orientations Budgétaires (D.O.B)
(12 février 2007)
par Robert Bret
- Schéma des Vocations littorales
(12 février 2007)
par Frédéric Dutoit
- Délégation de compétence en matière d’attribution des aides publiques en faveur de l’habitat
(12 février 2007)
par Annick Boët
- Contrat RTM/MPM
(18 décembre 2006)
par Robert Bret
- Tunnel - Rond Point du Prado
(18 décembre 2006)
par Annick Boët
- Délégation de Service Public d’exploitation des parkings (DSP)
(18 décembre 2006)
par Marie-Yves Ledret
- Réorganisation de la collecte des ordures ménagères
(18 décembre 2006)
par Frédéric Dutoit
- Contrats Urbains de Cohésion Sociale (CUCS)
(18 décembre 2006)
par Frédéric Dutoit
- Participation de MPM à la prime d’aménagement du territoire/Eurocopter
(18 décembre 2006)
par Patrick Magro
- Budget supplémentaire 2006
(9 octobre 2006)
par Annick Boët
- LGV -PACA
(9 octobre 2006)
par Michel Illac
- L2 Marseille
(9 octobre 2006)
par Robert Bret
- Situation Diebold Cassis
(9 octobre 2006)
par Patrick Magro
- Tramway Gantès - Arenc
(9 octobre 2006)
par Frédéric Dutoit
- Frioul - Gratuité transports des véhicules des Associations
(13 juillet 2006)
Explication de Vote par Marie-Françoise Palloix
- Parking Cassini - Délégation de Service Public (DSP)
(13 juillet 2006)
par Annick Boët
- Contrat DSP Tramway + contribution forfaitaire
(13 juillet 2006)
par Robert Bret
- Compte Administratif 2005
(26 juin 2006)
par Annick Boët
- PLH - MPM - Adoption définitive
(26 juin 2006)
par Frédéric Dutoit
- Financement des 5 gares sur la ligne Aix-Marseille
(26 juin 2006)
par Michel Illac
- Définition de l’intérêt communautaire
(26 juin 2006)
par Elisabeth Perrenot-Marque
- Tarifs transports de véhicules Frioul
(26 juin 2006)
par Marie-Françoise Palloix
- PLU Marseille - Approbation de la modification ZAC Bourse
(26 juin 2006)
par Christian Pellicani
- Parking Vallier et Tasso - 980 places passent à la trappe
(23 mai 2006)
par Marie-Yves Ledret
- Délocalisation Diebold - 130 emplois menacés à Cassis
(22 mai 2006)
par Patrick Magro
- Desserte du Frioul et tarification : la continuité territoriale n’est pas au rendez-vous
(22 mai 2006)
par Christian Pellicani
- Incinérateur : rouvrir le débat
(22 mai 2006)
par Robert Bret
- Subventions 2006 et Dotations aux amortissements de la RTM
(30 mars 2006)
par Michel Illac
- Rapport Chambre Régional des Comptes - RTM et transports urbains.
(30 mars 2006)
par Robert Bret
- Budget Primitif 2006
(30 mars 2006)
par Annick Boêt
- Subvention projet OPTITEC
(30 mars 2006)
par Patrick Magro
- Plan de Déplacements Urbains (PDU)
(13 février 2006)
par Christian Pellicani
- Débat d’Orientations Budgétaires 2006 (DOB)
(13 février 2006)
par Patrick Magro
- Pôles de Compétitivité
(22 décembre 2005)
par Patrick Magro
- Tarifs portuaires 2006
(22 décembre 2005)
par Michel Illac
- Budget communautaire - Décision Modificative
(22 décembre 2005)
par Annick Boët
- PLH et Délégation de compétence en matière d’habitat
(22 décembre 2005)
par Roger Ruze
- Acompte subvention de fonctionnement 2006 RTM
(22 décembre 2005)
per Robert Bret
- A propos de la RTM
(10 octobre 2005)
par Robert Bret
- Débat sans vote sur le rapport de la Chambre Régionale des Comptes (CRC)
(10 octobre 2005)
par Patrick Magro
- Budget Supplémentaire 2005 (BS)
(10 octobre 2005)
par Patrick Magro
- Plan Local d’Habitat (PLH) - Marseille Provence Métropole
(10 octobre 2005)
par Frédéric Dutoit
- Compte Administratif 2004
(27 juin 2005)
par Patrick Magro
- Incinérateur - Bail à construction
(27 juin 2005)
par Frédéric Dutoit
- Tunnel Prado Carrenage - Extension de la concession
(27 juin 2005)
par Marie-Françoise Palloix
- Tarifs de la Desserte du Frioul
(27 juin 2005)
par Christian Pellicani
- Digue du Frioul
(27 juin 2005)
par Christian Pellicani
- "Non à la Stèle OAS de Marignane"
(27 juin 2005)
par Robert Bret
- La RTM et le “Tonneau des Danaïdes”
(27 juin 2005)
Par Patrick Magro
- A propos de Nestlé
(27 juin 2005)
par Patrick Magro
- Délégation de Service Public (DSP) - Vieux Port et Pointe Rouge
(13 mai 2005)
par Robert Bret
- Attribution d’une prime en faveur de la Société DUCROS EURO EXPRESS
(13 mai 2005)
par Marie-Françoise PALLOIX
- Tunnels et voies enterrées - Prado Sud et Littoral Joliette
(13 mai 2005)
par Robert Bret
- Traitement des déchets/Incinérateur Fos
(13 mai 2005)
par Frédéric DUTOIT
- Politique de Stationnement
(13 mai 2005)
par Christian Pellicani
- Ports Plaisance - Rade Nord de Marseille - Etude d’esquisses
(24 mars 2005)
par Roger Ruzé
- S.C.O.T - Engagement de la procédure d’élaboration
(24 mars 2005)
par Christian Pellicani
- Règlement Intérieur RTM et DSP
(24 mars 2005)
par Robert Bret
- Budget Primitif et taxes 2005
(24 mars 2005)
par Patrick Magro
- Débat d’Orientation Budgétaire 2005
(11 février 2005)
par Patrick Magro
- Plan d’Exposition au Bruit Aéroport (PEB)
(11 février 2005)
par Frédéric Dutoit
- Fiscalité additionnelle : une mesure inefficace et injuste.
(17 décembre 2004)
par Patrick Magro
- Contrat d’Agglomération
(17 décembre 2004)
par Christian Pellicani
- Plan de Déplacements Urbains (PDU)
(17 décembre 2004)
par Robert Bret
- Compte Epargne Temps - ARTT et mise en place d’une journée dite de solidarité
(17 décembre 2004)
par Marie-Françoise Palloix
- Les insuffisances du budget supplémentaire 2004
(15 octobre 2004)
par Patrick Magro
- Plan de Déplacements Nord-Est MPM
(15 octobre 2004)
par Christian Pellicani
- Directive Territoriale d’Aménagement
(15 octobre 2004)
par Rober Bret
- Compte Administratif 2003
(25 juin 2004)
par Annick Boët
- Projet d’agglomération
(25 juin 2004)
par Patrick Magro
- Réseau de Tramway de Marseille
(25 juin 2004)
par Robert Bret
- Révision des tarifs RTM au 1er/juin 2004
(14 mai 2004)
par Michel Illac
- Traitement des Déchets - Prendre le temps de l’information et du débat public
(14 mai 2004)
par Patrick Magro
- Budget Primitif 2004
(31 mars 2004)
par Robert Bret
- Débat d’Orientations Budgétaires (DOB)
(6 février 2004)
par Robert Bret
- S08 - Boulevard de l’Etoile à Marseille
(20 décembre 2003)
par Ange Lettieri
- Budget Communautaire 2003 - Décision Modificative N°1
(20 décembre 2003)
par Patrick Magro
- Ligne Grande Vitesse
(20 décembre 2003)
par Christian Pellicani
- Parkings Résidents
(20 décembre 2003)
par Christain Pellicani
- Procédure D.S.P. Déchets MPM
(20 décembre 2003)
par Annick Boët
- Plan Local d’Urbanisme de Marseille - Procédure de révision simplifiée
(10 octobre 2003)
par Robert Bret
- Extension Biologique de la station d’épuration de Marseille
(10 octobre 2003)
par Marcel Benassi
- Projet Tramway - Métro
(10 octobre 2003)
par Michel Illac
- Budget Supplémentaire 2003
(10 octobre 2003)
par Patrick Magro
- Éléments d’intervention sur le traitement des déchets
(10 octobre 2003)
par Christian Pellicani
- Compte Administratif 2002
(26 juin 2003)
par Patrick Magro
- Tramway de Marseille
(26 juin 2003)
par Robert Bret
- Gemplus
(28 mars 2003)
par Geneviève Bobbia-Tosi
- Subvention d’équilibre à la RTM
(28 mars 2003)
par Michel Illac
- Lancement de la procédure - Traitement des déchets MPM
(28 mars 2003)
par Robert Bret
- Débat d’Orientation Budgétaire 2003 (DOB)
(14 février 2003)
par Patrick Magro
- Budget Supplémentaire 2002
(11 octobre 2002)
par Patrick Magro
- RTM, Autorisation d’emprunts et enjeux
(11 octobre 2002)
par Christian Pellicani
- Etat des lieux du parc des autobus
(27 juin 2002)
par Christian Pellicani
- Compte Administratif 2001
(27 juin 2002)
Patrick Magro
- Loi sur l’Air
(27 juin 2002)
par Christian Pellicani
- Participation de la Communauté Urbaine MPM à la Semidep La Ciotat
(27 juin 2002)
par Geneviève Bobbia-Tosi
- Le lancement de la procédure du Plan de Déplacements Urbains à l’échelon communautaire (PDU)
(15 mars 2002)
par Michel Illac
- Vote du Budget 2002
(15 mars 2002)
par Patrick Magro
- Opération de Renouvellement Urbain de la Ciotat /Tramway (ORU)
(22 février 2002)
par Geneviève Bobbia-Tosi
- Débat d’Orientations Budgétaires 2002 (DOB)
(22 février 2002)
par Patrick Magro
- Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT)
(19 octobre 2001)
par Geneviève Bobbia-Tosi
- S.08 “Boulevard Urbain de l’Étoile”
(19 octobre 2001)
par Roger Ruzé
- Construire, être utiles
(11 avril 2001)
par Robert Bret